UNION des SERVICES d’EAU du Sud de l’AISNE
http://usesa.fr/./?Reglement-interieur-de-la-Commission-d-Appel-d-Offres-de-la-Commission-d-examen
Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres, de la Commission d’examen des offres et de la Commission de Délégation de Service Public